La Démocratie Au Québec

La Démocratie Au Québec

Démocratie au Québec

De nos jours, au Québec, notre démocratie s’inspire d’un régime parlementaire d’origine britannique. Ce régime repose sur son principe fondamental qui est le principe de majorité. Il y a un Parlement où siègent les titulaires des pouvoirs législatifs et exécutifs. Le pouvoir législatif est exercé par l’ensemble du Parlement et le pouvoir exécutif est contrôlé par un Premier Ministre. On parle donc de collaboration des pouvoirs. La démocratie représente d’abord un gouvernement qui est élu par les citoyens et il est responsable des décisions qu’il prend. Un pays est démocratique si : « le Parlement est élu ; il représente fidèlement l’opinion publique et demeure responsable des lois devant elle. ». De plus : « le gouvernement est élu, il doit répondre de ses décisions devant les citoyens ou devant les représentants élus par ceux-ci et n’agit pas sans leur consentement. ».

Discipline de parti vs responsabilité ministérielle

Depuis 1945, plusieurs principes tels que la séparation au sommet du chef de l’État et du chef du gouvernement, la responsabilité ministérielle, la discipline de partie et puis le droit de dissolution. De plus, plusieurs changements sont survenus dans la démocratie parlementaire au Québec, par exemple : l’éminence du gouvernement sur les pouvoirs, l’accroissement de la fonction judiciaire, la montée de la technocratie, etc. J’analyserais dans ce texte deux principes : la discipline de parti et la responsabilité ministérielle. Avant tout, la discipline de parti correspond à une règle non écrite où les élus d’un parti politique sont tenus de respecter les décisions et les positions qui sont adoptées et mises en contexte par le parti. La remise en question de cette discipline de parti entraîne plusieurs sanctions tel que le retrait de certains privilèges jusqu’à l’exclusion du parti. Les « whips » en chef du gouvernement, entre autre comme Marjolain Dufour, du Parti Québécois nommé en décembre 2012 est un député dans notre régime parlementaire du Québec qui est responsable de la discipline et de la cohésion au sein des membres de son parti. Il s’assure que chacun des députés remplit ses fonctions parlementaires, notamment : la présence à la Chambre des communes, répartition des tâches aux députés. Ensuite, la responsabilité ministérielle permet au Parlement d’avoir un certain contrôle sur le gouvernement. En effet, les députés ont le droit de questionner et d’exiger des comptes rendus du gouvernement via son chef de parti. Donc, le Premier Ministre ainsi que ses ministres doivent répondre de leurs intentions, déclarations, actions, etc. Si la majorité des députés retirent leur confiance via le gouvernement, celui-ci sera dans l’obligation de démissionner. En revanche, le gouvernement Harper à tenter de ramener un projet de lui visant à ré-criminaliser l’avortement tout en décidant de laisser le choix à ses députés pour un vote libre. Enfin, selon moi, le lien entre ces deux principes sont soudés ensemble, car l’un est nécessaire au maintient de l’autre dans la monarchie parlementaire du Québec. Le fait que le parti soit minoritaire entraîne une discipline de parti autoritaire. S’il n’y aurait pas de discipline de parti, la responsabilité ministérielle serait incompréhensible, car les députés pourraient voter selon leurs âmes et conscience. Ainsi, le gouvernement serait invivable et anarchique et les décisions seraient insondables.

Discipline de parti

Selon le politicologue Réjean Pelletier, la discipline de parti n’est pas vue comme une contrainte, puisqu’il faut voir cela comme un moindre mal. Je suis bien d’accord avec son jugement, puisque dès le départ, le député est déjà au courant de la tâche qu’il va devoir accomplir en le devenant et les choix qu’il devra respecter en s’embarquant dans cette responsabilité. De plus, ils sont eux-mêmes défenseurs de leur parti car malgré leur liberté d’expression, il est dans leurs tâches de faire valoir leur parti et de voter pour celui-ci. De plus, dans son texte, Réjean Pelletier exprime une certaine flexibilité qu’il avait jadis dans les Parlements au Canada. Le gouvernement était beaucoup plus conciliant et les votes étaient donc plus libres. Avec le temps et le développement des partis politiques, le parlementarisme est devenu plus structuré et plus ferme. C’est donc pourquoi la discipline de parti est, de nos jours, dans un maintient rigoureux et les députés doivent agir avant tout pour leur parti et non pour leur circonscription.

Pour terminer, en lien avec la discipline de parti et la responsabilité ministérielle : « La constitution, les lois, les droits et libertés servent à arbitrer les différends et à organiser la vie en société ; les changements se font de façon pacifique, en recourant au compromis et dans le respect des lois. » De cette façon, il y a des choix à faire afin d’être un député et des comptes à rendre en tant que gouvernement.

Ce qui m’amène à parler du régime présidentiel aux États-Unis. Ce régime est basé sur le principe de la séparation des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire qui sont confiés à trois institutions distinctes : un président qui contrôle le pouvoir exécutif, une assemblée qui contrôle le pouvoir législatif et enfin le pouvoir judiciaire qui, quant à lui, est confié à des tribunaux indépendants. Cette constitution assure un certain équilibre du pouvoir. Le régime des États-Unis ainsi que celui du Canada sont complètement différents, mais fonctionnent aussi bien l’un que l’autre. Nous sommes dans un système partisan, car le débuté doit redevance à son parti et non à sa circonscription. Tandis qu’aux États-Unis c’est le contraire.